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Quelles sont les aides pour un congé parental ?
Venez-vous d’acquérir une smart TV ? Vous avez sans doute besoin du code de cette dernière. Cependant, vous ne savez pas où trouver ce code. Ne vous inquiétez plus. Voici quelques endroits où vous pourrez trouver aisément votre code smart TV.
Quelle est la caractéristique d’un logiciel libre ?
4- Certaines fonctionnalités Nous définirons les caractéristiques du logiciel libre en montrant les deux principales oppositions au logiciel privateur. 1. Le droit principal est celui du consommateur/utilisateur par opposition à celui du fournisseur. C’est le contraire du modèle propriétaire. En effet, les améliorations font suite à des commentaires, des problèmes, des ajouts ou même de l’intérêt des consommateurs. Il s’agit …
Est-ce que le Cellier fait partie de la surface habitable ?
L’espace de vie est une notion de droit immobilier. Il est défini par l’article R. 111-2 du Code du bâtiment et du logement :